Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE PRINCE ALARIC
FOUREUR Dominique

Numéro de dépôt :
92447850
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque CUVEE PRINCE ALARIC

Déposée le 22 décembre 1992 par FOUREUR Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE PRINCE ALARIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est FOUREUR Dominique, domicilié(e) 7 rue de la Musique, 51150 AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUREUR Dominique - France.

La marque CUVEE PRINCE ALARIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PRINCE ALARIC est expirée depuis le 22 décembre 2002.

FOUREUR Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FM Champagne dominique Foureur Grand cru , FM DOMINIQUE FOUREUR GRAND CRU


FOUREUR Dominique - 7 rue de la Musique, 51150 AMBONNAY - France


FOUREUR Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Vin de provenance française, à savoir Champagne